Eaux et milieux aquatiques
Mis à jour le 23/04/2024
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Eaux et milieux aquatiques
Publié le 23/04/2024
Consultations en cours et clôturées
Publié le 23/01/2023
Consultations en cours : 0
Consultations clôturées :
- Consultation du 27 mars au 16 avril 2024 inclus : projet d'arrêté autorisant la réalisation d'un concours de pêche en eaux de 1ère catégorie piscicole : championnat du monde de pêche à la mouche du 23 au 28 juin 2024
- Consultation du 26 janvier 2024 au 16 février 2024 inclus de deux projets d'arrêtés relatifs à la pêche:
a/ instituant des parcours de pêche "sans tuer ou no kill" avec remise à l'eau immédiate du poisson :
b/ instituant de réserve préfectorales de pêche :
- Exploitation d'une centrale hydroélectrique du moulin de la fonderie sur le rivière Le Salat
La consultation du public du 11 décembre 2023 au 12 janvier 2024 inclus
Documents listés dans l’article
- Télécharger Note de mise en consultation du public PDF - 0,06 Mb - 23/11/2023
- Télécharger Notification de décision de dispense d'étude d'impact PDF - 1,75 Mb - 23/11/2023
- Télécharger Présentation du projet PDF - 3,62 Mb - 23/11/2023
- Télécharger Résumé non technique PDF - 1,58 Mb - 23/11/2023
- Télécharger Etude d'incidence PDF - 17,27 Mb - 23/11/2023
- Télécharger Résumé non technique de l'étude d'incidence PDF - 1,28 Mb - 23/11/2023
- Télécharger Complément à la demande d'autorisation du 01-12-2022 PDF - 4,49 Mb - 23/11/2023
- Télécharger Complément à la demande d'autorisation du 12-04-2023 PDF - 3,86 Mb - 23/11/2023
- Télécharger Projet d'arrêté d'autorisation - Moulin de la Fonderie PDF - 0,18 Mb - 28/11/2023
- Télécharger Annexes de l'étude d'incidence-compléments PDF - 8,99 Mb - 28/11/2023
- Télécharger Eléments graphiques-plans et cartes PDF - 3,46 Mb - 29/11/2023
- Télécharger Note de mise en consultation du public du projet d'arrêté instituant des parcours sans tuer ouno kill PDF - 0,09 Mb - 26/01/2024
- Télécharger Projet d'arrêté préfectoral instituant des parcours "sans tuer ou no kill" sur des portions de cours d'eau et plans d'eau du département PDF - 0,15 Mb - 26/01/2024
- Télécharger Note de mise en consultation du public du projet d'arrêté instituant des réserves préfectorales PDF - 0,09 Mb - 26/01/2024
- Télécharger Projet d'arrêté préfectoral instituant des réserves de pêche sur certains cours d'eau et plans d'eau du département PDF - 0,14 Mb - 26/01/2024
- Télécharger Synthèse des observations du public PDF - 0,14 Mb - 20/02/2024
- Télécharger Motif de la décision PDF - 0,14 Mb - 20/02/2024
- Télécharger Synthèse des observations du public PDF - 0,06 Mb - 26/02/2024
- Télécharger Motif de la décision PDF - 0,06 Mb - 26/02/2024
- Télécharger Arrêté du 21 février 2024 instituant des parcours "sans tuer ou no kill" sur des portions de cours d'eau et plans d'eau du département PDF - 0,15 Mb - 26/02/2024
- Télécharger Synthèse des observations du public PDF - 0,07 Mb - 26/02/2024
- Télécharger Motif de la décision PDF - 0,07 Mb - 26/02/2024
- Télécharger Arrêté préfectoral du 21 février 2024 instituant des réserves de pêche sur certains cours d’eau et plans d’eau du département PDF - 0,15 Mb - 26/02/2024
- Télécharger Note de mise en consultation du public PDF - 0,09 Mb - 26/03/2024
- Télécharger Arrêté préfectoral autorisant la réalisation d’un concours de pêche en première catégorie PDF - 0,57 Mb - 26/03/2024
- Télécharger Synthèse de la consultation du public sur l’arrêté préfectoral d’autoriser la réalisation d’un concours de pêche en première catégorie, intitulé «... PDF - 0,06 Mb - 23/04/2024
- Télécharger Motifs de la décision d’autoriser la réalisation d’un concours de pêche en première catégorie, intitulé « championnat du monde de pêche à la mouche... PDF - 0,06 Mb - 23/04/2024