Récépissés, arrêtés... (Lotissement, ZAE...) ci-après
Mis à jour le 13/03/2024
Index d'articles
Pluvial
Publié le 14/01/2014
Récépissés, arrêtés... (Lotissement, ZAE...) (...)
Publié le 13/03/2024
Commune de PAMIERS
Commune de SAVERDUN
Commune LA TOUR DU CRIEU
Commune de MAZERES
Commune de VERNIOLLE
Commune de LUZENT
Commune de LA BASTIDE DE BOUSIGNAC
Commune de CASTILLON EN COUSERANS
Commune de SAINT-JEAN DU FALGA
Commune de MONTAUT
Commune de IGNAUX
Projet d'extension de la zone artisanale de Joulieu à Saint-Jean-de-Verges
Aménagement du Village de Pourgues, commune du Fossat - Récépissé du 20 février 2020
Commune de Saint Jean de Verges - modification du DLE n°09-2019-00057, pour la partie gestion des eaux pluviales de la zone aménagée (Déclaration-rubrique 2.1.5.0.), suite au changement de pétitionnaire et modification du plan d’aménagement de la zone
Création d’ombrières photovoltaïques pour la culture de ginseng dont la réalisation est prévue dans la commune de MONTAUT
Construction d'un complexe hôtelier au château de Villemur, dont la réalisation est prévue dans la commune d'Ax-les-Thermes
Création d’un eco-village en berge du lac de Montbel dont la réalisation est prévue dans la commune de MONTBEL
Gestion des eaux de ruissellement de la déviation du bourg de Salvayre sur la RD820, communes de Bonnac et Pamiers
Création d’un Intermarché dans la zone commerciale de Peysales, commune de Foix
Création d’un bâtiment commercial dans la zone de Permilhac, commune de Foix
Arrêté préfectoral du 25 août 2022 portant interdiction temporaire de navigation sur la rivière Ariège entre Tarascon-sur-Ariège et Bompas
Récépissé du 26 août 2022 concernant la création d’ombrières photovoltaïques pour la culture du ginseng sur la commune de MONTAUT
Récépissé du 27 septembre 2022 concernant le projet "Lotissement Le Vignoble 2" sur la commune de Foix
Récépissé du 22 novembre 2022 concernant le projet d'extension de la zone d'activités Bonzom II sur la commune de Mazères
Récépissé du 02 février 2024 concernant le projet de création d'un parc des sports sur la commune de Léran
Documents listés dans l’article
- Télécharger construction de bâtiments d'école et aménagement d'un parking à Verniolle - récépissé PDF - 0,14 Mb - 04/11/2015
- Télécharger extension de la ZA du Chandelet à Pamiers - autorisation mai 2016 PDF - 0,22 Mb - 30/05/2016
- Télécharger création du lotissement LUZENT de 19 lots - autorisation juin 2016 PDF - 0,22 Mb - 02/06/2016
- Télécharger création du lotissement LUZENT de 19 lots - récépissé PDF - 0,12 Mb - 02/06/2016
- Télécharger Arrêté préfectoral du 21 novembre 2016 portant autorisation du projet d'aménagement de la RD625 sur la Bastide de Bousignac PDF - 0,15 Mb - 06/12/2016
- Télécharger création du lotissement communal de Barrère à Castillon en Couserans - autorisation janvier 2017 PDF - 0,22 Mb - 11/01/2017
- Télécharger création du lotissement communal de Barrère à Castillon en Couserans - récépissé PDF - 0,12 Mb - 11/01/2017
- Télécharger création du lotissement Le Clos Saint Jean à Saint Jean du Falga - autorisation janvier 2017 PDF - 0,22 Mb - 11/01/2017
- Télécharger création du lotissement Le Clos Saint Jean à Saint Jean du Falga - récépissé PDF - 0,12 Mb - 11/01/2017
- Télécharger Création d'ombrières photovoltaÏques de culture ginseng au lieu-dit "LA GAMASSE", commune de MONTAUT - Récépissé du 17 Octobre 2018 PDF - 0,07 Mb - 06/11/2018
- Télécharger Arrêté préfectoral du 21 février 2019 portant mise en demeure à monsieur le maire de IGNAUX de procéder aux travaux de remise au normes d’un bassin... PDF - 0,12 Mb - 26/03/2019
- Télécharger Courrier du 04 juillet 2019 PDF - 0,14 Mb - 04/07/2019
- Télécharger Récépissé du 17 avril 2019 PDF - 0,08 Mb - 04/07/2019
- Télécharger Récépissé du 20 février 2020 PDF - 0,08 Mb - 02/03/2020
- Télécharger RecepisseDeclaration_AmenagementExtensionZAdeJoulieu_StJeanDeVerges_8sep2020 PDF - 0,06 Mb - 14/09/2020
- Télécharger Récépissé du 21 octobre 2020 PDF - 0,12 Mb - 22/10/2020
- Télécharger Récépissé du 30 octobre 2020 PDF - 0,06 Mb - 02/11/2020
- Télécharger courrier du 09 février 2021 PDF - 0,05 Mb - 09/02/2021
- Télécharger récépissé du 16 novembre 2020 PDF - 0,05 Mb - 09/02/2021
- Télécharger Récépissé du 02 juillet 2021 PDF - 0,06 Mb - 08/07/2021
- Télécharger Récépissé du 01 septembre 2021 PDF - 0,06 Mb - 13/09/2021
- Télécharger construction d’un Centre Educatif Fermé au lieudit Clarac, commune du Vernet - Récépissé du 18novembre 2021 PDF - 0,06 Mb - 30/11/2021
- Télécharger Mazeres Recepisse_CompletRegulier PDF - 0,06 Mb - 17/12/2021
- Télécharger Récépissé du 21 avril 2022 PDF - 0,06 Mb - 21/04/2022
- Télécharger Récépissé du 26 juillet 2022 PDF - 0,04 Mb - 26/07/2022
- Télécharger Arrêté préfectoral PDF - 0,32 Mb - 01/09/2022
- Télécharger Récépissé PDF - 0,05 Mb - 01/09/2022
- Télécharger Récépissé PDF - 0,01 Mb - 27/09/2022
- Télécharger Récépissé Déclaration_Pluvial_LAURALU_Saverdun_12jan2023 PDF - 0,02 Mb - 18/01/2023
- Télécharger Récépissé complet(2) PDF - 0,10 Mb - 22/02/2023
- Télécharger RecepisseDeclaration_Pluvial_Lot.Clarac_Pamiers_09mar2023-1 PDF - 0,01 Mb - 06/04/2023
- Télécharger Tour crieu recepisse lotissement-1 PDF - 0,01 Mb - 12/04/2023
- Télécharger Récépissé_Déclaration_ExtensionEMMAUS_Pamiers_10juil2023 PDF - 0,02 Mb - 04/08/2023
- Télécharger 20240202_recepisse declaration PDF - 0,01 Mb - 13/03/2024